Des #DUERP documents uniques peuvent être couverts par le secret industriel et/ou le secret de la défense nationale, et par le secret des affaires depuis début aout 2018
En France, le travail tue en silence depuis le 30 novembre 2011, « Un document Unique: #DUERP peut par ses indications, générer des menaces pour la sécurité publique et la sécurité des personnes en facilitant la commission d’actes malveillants voire terroristes » par, logiciels espions et de sabotages, empoisonnement physique de cibles, harcèlements d’état, de rue et en réseaux, vols, violations, dols, essais cliniques sauvages, expérimentations RPS, tortures, traques électronique sous ondes, surveillance illicites, accidents, maladies, suicides, exclusion aux droits fondamentaux, spoliations, syndrome de la Havane, sous ingérences étrangères, #Nanomafia , PNIJ, CIRCA 2025… L’IGAS explique à mi-mots les dangers et le dérapages d’une prévention en santé au travail détournée!
Dans cette guerre, certains sont au front depuis longtemps pour vous transmettre les vraies ALERTES des DANGERS depuis le début de la « VIROSE COVIDIA ». Ces informations vous sont données directement par des victimes en SST ( sécurité santé au travail) au titre de l’Art 40 du CPP. PS la plus grande PRUDENCE s’impose vis à vis des « pseudo-alerteurs » qui vivent financièrement de leurs annonces et de leurs travaux pendant cette guerre. Rappel aux usages des outils sous la norme TEMPEST, protéger les communications et les bâtiments oui, mais pas les hommes
Veuillez contacter les services de Monsieur Alexis DOUSSELAIN, adjoint à la cheffe du département de l’organisation, des conditions et du temps de travail, #DGAFP si besoin pour localisation des MAFIAS en #CHSCT selon vos secteurs: ETAT -HOPITAL -COLLECTIVITES pour exercer le droit d’accès au DUERP Document Unique (Gestion des risques en SST) Recours contre les circulaires et contrôle de leur légalité- Excès de pouvoir.
Circulaire DGAFP B9 n°10-MTSF1013277C du 18 mai 2010 Rappel des obligations des administrations d’Etat en matière d’évaluation des risques professionnels ;
Circulaire DGOS/RH3 n°2011-491 du 23 décembre 2011 relative au rappel des obligations en matière d’évaluation des risques professionnels dans la fonction publique hospitalière ;
Circulaire DGCL n°13-008288-D du 28 mai 2013 Rappel des obligations des employeurs territoriaux en matière d’évaluation des risques professionnels.
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